Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAI D'ALBERTINE
MOUGENOT Corinne Valentine

Numéro de dépôt :
95594392
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/10/2005

Présentation de la marque LE CHAI D'ALBERTINE

Déposée le 24 octobre 1995 par MOUGENOT Corinne Valentine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LE CHAI D'ALBERTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est MOUGENOT Corinne Valentine, domicilié(e) Résidence d'Aguesseau - Bat A, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne MOUGENOT - France.

La marque LE CHAI D'ALBERTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAI D'ALBERTINE est expirée depuis le 24 octobre 2005.

MOUGENOT Corinne Valentine a également déposé les autres marques suivantes : HENRI JOLY


MOUGENOT Corinne Valentine - Résidence d'Aguesseau - Bat A, 16100 COGNAC - France


Corinne MOUGENOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Pineau des Charentes Cognac